Conseil Municipal du 08 novembre 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-226APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-227TARIFS DES DROITS D'ENTREE ET DE PUBLICATIONS DU MUSEE PAUL DINI - Délibération - (sans annexe)
2004-228DONATION DU FONDS D'ARCHIVES AUGUSTE MORISOT AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2004-229SUBVENTION A L'OFFICE CULTUREL DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2004-230CONVENTION D'OCCUPATION DU BAR DU PLAN D'EAU DE BORDELAN. - Délibération - (sans annexe)
2004-231MISE A DISPOSITION DE SALLES : MONTANT DE LA CAUTION. - Délibération - (sans annexe)
2004-232CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : REAMENAGEMENT DU MINI-GOLF DE BELIGNY. - Délibération - (sans annexe)
2004-233EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE ET RENOVATION DE LA SALLE DES FETES : APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DETAILLE ET DEMANDES DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2004-234ZAC CENTRE VILLE - DECLASSEMENT D'UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC SITUEE RUE DE LA PAIX. - Délibération - (sans annexe)
2004-235RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2003 - INFORMATION. - Délibération - (sans annexe)
2004-236DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE FRAIS SUR TAXES D'URBANISME. - Délibération - (sans annexe)
2004-237CESSION DU FOYER GAMBETTA A H.B.V.S. - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-238DECISION MODIFICATIVE N° 5 DE 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-239DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2004-240DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2004-241PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES BENEVOLES INTERVENANT AU JARDIN PAPILLON. - Délibération - (sans annexe)
2004-242MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-243CREATION D'UN POSTE DE COORDINATEUR PROJET EDUCATIF LOCAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-244INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : LOCAUX 101 ,103 RUE ROLAND AU REZ-DE-CHAUSSEE - CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION PIECE UNIQUE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT, M. ODIN. - Délibération - (sans annexe)